Services d’assistance et de conseil pour la solution SHL

Last Updated: 15 November 2023

Afin d’intégrer et d’optimiser la solution SHL (la « Solution ») et ses capacités (y compris lorsque les services d’assistance et de conseil pour la Solution sont inclus dans votre bon de commande), SHL vous fournira les services d’assistance et/ou de conseil suivants pendant la période d’abonnement détaillée dans le bon de commande :  

Une séance initiale de définition des objectifs stratégiques (en présentiel ou à distance via webinaire ou vidéoconférence) aura lieu avec les parties prenantes désignées de l’entreprise visée (« l’Entreprise ») afin de présenter l’Entreprise et l’équipe SHL (« séance initiale de définition des objectifs stratégiques »). Au cours de cette séance initiale, SHL présentera les paramètres selon lesquels les services d’assistance et/ou de conseil pour la Solution seront fournis, le temps qui y sera alloué, et les rôles et responsabilités de chacune des parties pour une prestation réussie des services.

Champ d’application

• L’ensemble des services à fournir dans le cadre des services d’assistance et/ou de conseil seront convenus avec l’Entreprise au cours de la séance initiale de définition des objectifs stratégiques. Les parties devront signer un document intitulé « Champ d’application des services » qui détaillera les prestations attendues, la feuille de route, les étapes clés et les délais de réalisation des prestations.  
• Les services d’assistance et de conseil doivent être fournis pendant la période d’abonnement prévue dans le bon de commande. Les services inclus pendant la période annuelle d’abonnement ne peuvent pas être maintenus, étendus ou exécutés d’une autre manière au cours de l’année suivante. Aucun crédit ne sera accordé pour les services non utilisés par l’Entreprise pendant la période annuelle d’abonnement.  
• Chaque période annuelle d’abonnement comportera une séance initiale de définition des objectifs stratégiques pour établir les services inclus durant cette période annuelle d’abonnement. 

Services de conseil

Quand des services de conseil sont fournis dans le cadre des services convenus entre les parties, les données du programme ou les analyses fournies à l’Entreprise seront basées sur le plan d’analyse convenu entre les parties, ainsi que sur les données disponibles dans les systèmes et/ou fichiers SHL au moment de cette analyse. 

• Le nombre de jours requis pour la prestation des services de conseil dépendra de l’abonnement souscrit par l’Entreprise dans le bon de commande. Si l’Entreprise choisit d’acquérir des services de conseil supplémentaires au-delà du nombre de jours prévu par l’abonnement concerné, ces services seront indiqués dans un énoncé de travaux séparé et signé par les parties.  
• L’analyse sera effectuée sur la base des résultats de synthèse générale des scores de compétences des participants aux évaluations et ne comprendra aucun commentaire sur les résultats individuels.  
• Si les informations convenues nécessitent l’inclusion de données externes à l’Entreprise, celles-ci seront définies d’un commun accord entre SHL et l’Entreprise durant la séance initiale de définition des objectifs stratégiques. L’Entreprise est seule responsable en toute circonstance de la fourniture de ces données externes additionnelles au moment convenu et conformément aux législations applicables en matière de protection des données personnelles. 
• Un minimum de 50 points de données sera exigé pour fournir des informations sur les données agrégées. 
• Les informations fournies dans le cadre des services de conseil excluent toute analyse approfondie (par exemple, étude de validation, évaluation de talent, etc.). Si l’Entreprise choisit de recourir à des évaluations supplémentaires des talents ou à des analyses personnalisées des données, ces services seront spécifiés dans un énoncé de travaux séparé et signé par les parties.  
• Les services de conseil incluent une (1) séance de feedback telle que convenue durant la séance initiale de définition des objectifs stratégiques, fondée sur l’analyse des données des évaluations disponibles sur la plateforme SHL, avec ou sans les données fournies par l’Entreprise.  
  Les informations fournies seront résumées dans une (1) présentation PowerPoint générale.  
• Les parties peuvent décider d’effectuer des présentations supplémentaires du rapport de synthèse via une demande de modification. 
• La prestation des services de conseil sera programmée au plus tard dans les cent-vingt (120) jours avant la fin de la période annuelle d’abonnement applicable et doit débuter au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la fin de la période annuelle d’abonnement applicable. La non-programmation par l’Entreprise de la réunion de remise des informations relatives aux conseils au cours de la période annuelle d’abonnement annule toute obligation de SHL à fournir ces informations et les frais ne sont ni annulables ni remboursables à la fin de la période annuelle d’abonnement.  

Assistance pour la Solution 

Les paramètres d’assistance seront convenus entre les parties au cours de la séance initiale de définition des objectifs stratégiques et sont limités à une orientation dans le cadre de l’assistance pour la Solution mentionnée dans le bon de commande signé. 

• L’orientation et l’assistance pour le fonctionnement de la Solution peuvent inclure ce qui suit, sans toutefois s’y limiter : utilisation efficace de l’évaluation, meilleures pratiques, gestion des parties prenantes, gestion des risques de la Solution et autres thèmes spécifiquement liés aux capacités de la Solution et au programme d’évaluation.  
• Le nombre de jours d’assistance requis dépend de l’abonnement souscrit par l’Entreprise dans le bon de commande. Si l’Entreprise choisit d’acquérir des services d’assistance supplémentaires au-delà des jours d’assistance requis pour l’abonnement concerné, ces services seront indiqués dans un énoncé de travaux séparé et signé par les parties.  
• Toute prolongation des services d’assistance à des fins externes aux capacités de la Solution et au programme d’évaluation, notamment la gestion des talents / des initiatives des ressources humaines, ne fait pas partie de l’assistance pour la Solution. 
• Aucun « projet de consulting » ni aucun « engagement formel de formation » ayant un champ d’application défini et des livrables n’est inclus dans le champ d’application de l’assistance mentionnée ci-dessus. Ils doivent être indiqués dans un énoncé de travaux séparé. Par exemple, les « projets de consulting » peuvent inclure l’analyse de poste, la conception et la cartographie des compétences, la conception et le développement de l’évaluation, les mises à jour et la création de nouveaux groupes témoins d’après les évaluations, les évaluations externalisées et les autres projets définis. 
• Aux fins du présent accord, les « engagements formels de formation » sont définis comme toute formation fournie à l’Entreprise par le personnel de SHL exigeant plus de deux (2) heures de préparation et de formation au total.  

L’Entreprise réalisera les activités suivantes :  

• Communication des plans et de l’état des services d’assistance et de conseil à l’ensemble du personnel concerné de l’Entreprise.  
• Fourniture à SHL de toutes les informations et de la documentation de l’Entreprise requises pour la réalisation des services.  
• Assistance à la coordination et à la programmation de toutes les activités relatives aux services impliquant les participants de l’Entreprise.  
• Désignation d’un contact principal de l’Entreprise pour les services d’assistance et de conseil à qui toutes les communications concernant l’administration des services seront adressées.  
• Le contact principal de l’Entreprise devra coordonner les services pour le compte de l’Entreprise et faire le lien entre SHL et les ressources de l’Entreprise responsables des activités associées aux services. Il devra fournir à SHL la documentation pertinente de l’Entreprise et autres supports requis dans le cadre des services, et les contacts des ressources de l’Entreprise ayant connaissance des opérations du système existant de l’Entreprise, des objectifs commerciaux, de toutes les mesures de performance du système mises en place et ayant le pouvoir de résoudre les problèmes concernant l’exécution des services. Il devra également gérer le processus de demande de modification des services pour l’Entreprise.  
• L’Entreprise est responsable de l’exécution des actions convenues pendant la séance initiale de définition des objectifs stratégiques. La non-exécution desdites actions en temps voulu aura un impact sur le calendrier et la réalisation des livrables convenus. 

Frais et dépenses : 

• Les services d’assistance et de conseil sont inclus dans les frais généraux d’abonnement à la Solution listés dans le bon de commande.  
• Si l’Entreprise souhaite des réunions en présentiel, elle s’engage à prendre en charge les frais de déplacement du consultant SHL.  
• L’Entreprise s’engage également à rembourser SHL de toutes les dépenses raisonnables y afférent (notamment déplacement, hébergement, transport, repas et fournitures) encourues par les consultants de SHL et préalablement approuvées par écrit par l’Entreprise. Ces frais seront facturés séparément à l’Entreprise une fois le déplacement terminé.